Juridisks paziņojums

1. Éditeur du site

    - Dénomination : Berat Degirmenci (entreprise individuelle — « WheelZ » nom commercial)
    - Statut : Entrepreneur individuel (micro-entrepreneur)
    - Siège social : 60 rue François Ier, 75008 Paris, France
    - SIRET : 992 854 745 00021
    - Code APE : 4791B
    - Email : contact@wheelz-auto.fr
    - TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
    - Directeur de la publication : Berat Degirmenci

    2. Hébergement du site

    - Hébergeur : Shopify International Limited
    - Adresse : 150 Elgin Street, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
    - Téléphone : +1 888-746-7439

     

    3. Propriété intellectuelle

      L'ensemble du contenu du site (textes, images, logos, designs) est la propriété de WheelZ. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation.

       

      4. Données personnelles

      Les informations collectées sont utilisées uniquement pour traiter les commandes et la livraison. Conformément au RGPD, tout client peut demander l'accès, la modification ou la suppression de ses données à contact@wheelz-auto.fr. Voir la Politique de confidentialité.

      5. Responsabilité

        WheelZ décline toute responsabilité en cas de dommages indirects liés à l'utilisation du site ou des produits, sauf obligations légales.

        6. Droit applicable

        Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du lieu du siège de l'entreprise.